Question:
Immatriculer un bateau?
Man
2006-08-24 00:28:23 UTC
J'ai donc recuperer gratuitement un vieu bateau W&J TOD anglais de 1970 entierement a retaper (que la coque de bonne) et la personne qui me l'a donné n'a plus aucun papier (vu l'age) les seuls infos que j'ai c'est le n° d'immatriculation belge (car il vient de belgique) et le nom du bateau.
Comment et que doit je faire pour immatriculer mon bateau?? peut etre le faire passer en construction amateur ou....???
Merci de m'aider
Deux réponses:
2006-08-24 06:54:46 UTC
Je pense qu'en allant à la préfecture maritime avec le titre de propriété, tu peux obtenir une immatriculation comme pour un neuf. Il faut que tu saches la longueur de ton bateau et la puissance du moteur. Si tu n'habites pas une ville avec une préf. maritime, ta préfecture doit avoir un service qui fait l'intermédiaire.
2006-08-24 00:30:52 UTC
Peut être se renseigner directement à la Capitainerie du port dans lequel vous souhaitez l'immatriculer.

Ils vous renseigneront sur les papiers à fournir.


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